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Actes de l'exécutif

Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges : 

2023 :

pdf24/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le lundi 10 avril 2023 à l'occasion de la randonnée pédestre, commune déléguée d'Andrezé
pdf31/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté interdisant la circulation et le stationnement le samedi 4 février 2023 à l'occasion d'un déménagement, commune déléguée de Gesté

pdf02/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue Notre Dame le 3 février à l'occasion d'une livraison au n°22, commune déléguée de Beaupréau
pdf13/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté interdisant la circulation et le stationnement du lundi 13 février au lundi 13 mai à l'occasion d'un déménagement, commune déléguée de Gesté
pdf13/02/2023 - BEAUPRÉAI-EN-MAUGES - consultation pour des missions d'études pour la gestion integrée des eaux pluviales pour le projet de construction de la périscolaire/restaurant scolaire, commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf15/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs de location de salles, commune de Jallais, Villedieu-la-Blouère et Jallais
pdf17/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de débit de boisson pour l'association Club cyclo pédestre à l'occasion de la randonée de l'omelette, commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf17/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation à l'occasion de la randonnée de l'omelette, commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf21/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché pour des travaux de construction de locaux sociaux et stockage à la chaufferie bois, commune déléguée de Beaupréau
pdf20/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - consultation pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour la création de 3 plateaux multisports, communes déléguées de Beaupréau, Villedieu-la-Blouère et Gesté
pdf22/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire, commune déléguée de Jallais
pdf23/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de lutte contre le ragondin
pdf28/02/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs de équipements sportifs


pdf01/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une soirée disco, commune déléguée de Jallais
pdf01/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la randonnée du Muguet, commune déléguée de Jallais
pdf06/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux pour le rafraîchissment du système de climatisation de la maison de santé de Beaupréau, commune déléguée de Beaupréau
pdf06/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue du Calvaire le samedi 11 mars, commune déléguée d'Andrezé
pdf07/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le samedi 22 avril pour le bal du foot, commune déléguée d'Andrezé
pdf07/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le samedi 5 avril pour le concours de belote, commune déléguée de Jallais
pdf08/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le samedi 13 mai pour le concours de pétanque, commune déléguée d'Andrezé
pdf09/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - travaux de mise en accessibilité du complexe du Relais du Bois, commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf13/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement interdits autour de l'église Notre Dame à partir du lundi 12 mars, commune déléguée de Beaupréau
pdf16/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement interdits rue du Val de Loire, commune déléguée du Pin-en-Mauges
pdf17/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - travaux de remplacement du SSI et de l'éclairage du complexe du Prieuré, commune déléguée de Jallais
pdf20/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interdiction d'emprunter le sentier pédestre le long du Bois de la Feuille et des Landes dimanche 26 mars, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
pdf21/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant sur la suppression d'une régie de recettes dénommée location des salles et matériels communaux

2021 :
pdf11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
pdf16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
pdf15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin

2019 :
pdf19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
pdf25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières

2018 :
pdf20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
pdf09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
pdf23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
pdf24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
pdf12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
pdf10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
pdf27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
pdf24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
pdf08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons

2017 :
pdf27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation

pdf04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux

Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires : 

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