Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 21 novembre 2017 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau

49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 octobre 2017

  • Décisions du maire,
  • Budget principal : décision modificative n°4
  • Budget principal : créances irrécouvrables,
  • Budget assainissement : créances irrécouvrables,
  • Budget location de salles : décision modificative n°3,
  • Mise à disposition des agents communaux : coûts horaires 2017,
  • Subvention à l’association Récréàmômes de Beaupréau 2017,
  • Tableau des emplois : modifications,
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité,
  • Cession de terrains rue de la Rigaudière à Gesté,
  • Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements et espaces communs du lotissement privé « La Vigne » à Andrezé,
  • ZAC Anjou Actiparc Centre Mauges à Beaupréau : dénomination d’une voie,
  • Participation charges de fonctionnement école publique de Chemillé-en-Anjou,
  • Participation charge de fonctionnement école publique du May-sur-Evre
  • Participation charge de fonctionnement école publique Sèvremoine,
  • Règlement d’assainissement collectif et non collectif de Beaupréau-en-Mauges,
  • Tarifs assainissement collectif,
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable,
  • Modification et agrandissement d’un local à Jallais,
  • Extension de l’école Jules Ferry à Beaupréau,
  • SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  • SIEML : participation aux travaux de réparations et de dépannages du réseau d’éclairage public,
  • Assurance « risques statutaires »,
  • Questions diverses.