Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 29 mai 2018 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau

49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 avril 2018

1-    Décisions du maire,

2-    Chaufferie Andrezé : décision modificative n°1,

3-    Tarifs scolaires et périscolaires 2018-2019,

4-    Subventions 2018 aux associations,

5-    Tableau des emplois : modification,

6-    Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité,

7-    Fixation du nombre de représentants du personnel – décision de maintien du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail,

8-    Cinéville : autorisation de déposer un dossier en CDACi,

9-    Cession d’un terrain à Beaupréau pour la construction d’un complexe cinématographique,

10-  Dénomination : place des Ponts à Beaupréau,

11-  Lotissement la Sanguèze – partie Ouest – à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°25,

12-  Désaffectation et déclassement d’un ancien terrain à usage de parking à La Jubaudière,

13-  Signature convention de servitudes ENEDIS : pose câbles HT/BT à Andrezé,

14-  Déclassement du domaine public communal : immeuble 7 avenue des Mauges au Pin-en-Mauges,

15-  Autorisation de vente des logements sociaux de Gambetta situés à La Jubaudière,

16-  Attribution de subventions aux particuliers dans le cadre du PIG RHDI,

17-  Appel à projets FLAAPE (Fonds Local d’Accompagnement Accessibilité Petite Enfance),

18-  SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,

19-  Foyer rural de La Jubaudière : avenants au marché,

20-  Questions diverses.