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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 15 décembre 2022, à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque est recommandé et le respect des gestes barrières reste obligatoire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 novembre2022,

  1. Décisions du maire,
  2. Election d’un adjoint délégué au maire délégué de Beaupréau,
  3. Indemnités de fonction des élus municipaux : modification,
  4. Désignation de représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),
  5. Budget Principal : décision modificative n°5,
  6. Budget Principal : admission en non-valeur créances irrécouvrables,
  7. Ouverture anticipée des crédits 2023 pour le Budget Principal et le Budget annexe Chaufferie,
  8. Avances sur les subventions aux associations : année 2023,
  9. Acquisition immeuble en péril situé 11 et 13 rue de Vendée à Gesté,
  10. Acquisition de l’impasse privée du Grand Logis à La Chapelle-du-Genêt,
  11. Acquisition d’une parcelle rue des Champs à La Chapelle-du-Genêt,
  12. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A1,
  13. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A3,
  14. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A5,
  15. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : vente du lot n°A8,
  16. Bail emphytéotique par l’Association des Bienfaiteurs des Œuvres d’Education d’Enseignement, d’Assistance et de Bienfaisance de Villedieu-la-Blouère au profit de la commune de Beaupréau-en-Mauges de l’emprise du complexe sportif à Villedieu-la-Blouère,
  17. Site de La Déchaisière à Gesté : désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession d’aménagement,
  18. Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges – création d’un STECAL au 11 rue Henri IV à Jallais : engagement de la procédure et modalités de la concertation,
  19. OPAH-RU : attribution de subventions,
  20. OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers pour les travaux de façades,
  21. Convention réglant les effets de la mise en commun du service billetterie associative,
  22. SIEML : convention triennale portant adhésion à la mission de conseil en énergie,
  23. SIEML : convention pour la réalisation d’audits énergétiques sur bâtiments communaux,
  24. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 26 janvier
jeudi 23 février
jeudi 30 mars
jeudi 27 avril
jeudi 25 mai
jeudi 29 juin
jeudi 31 août
jeudi 28 septembre
jeudi 26 octobre
jeudi 7 décembre

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