Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le mardi 26 juin 2018 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 mai 2018,

  1. Décisions du maire,

  2. Budget principal : décision modificative n°2,

  3. Budget photovoltaïque : décision modificative n°1,

  4. Budget location de salles : décision modificative n°1,

  5. Budget assainissement : créances irrécouvrables,

  6. Tarifs SPANC,

  7. Subventions 2018 aux associations : enveloppes des communes,

  8. Subventions 2018 aux associations : subventions sociales,

  9. Fixation de l’attribution de compensation,

  10. Approbation du rapport de la CLECT,

  11. Tableau des emplois : modifications,

  12. Achat du matériel de la supérette de Gesté,

  13. Acquisition de la licence IV du Cappuccino à Beaupréau,

  14. Lotissement Brin de Campagne à Jallais : cession lot n°69,

  15. Lotissement La Sanguèze – partie Ouest – à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°25,

  16. Cession d’un immeuble 7 avenue des Mauges au Pin-en-Mauges,

  17. Cession parcelle de terrain à l’OGEC Charles de Foucauld à La Jubaudière pour agrandissement de l’école,

  18. Convention de mise à disposition d’un terrain communal à Villedieu-la-Blouère avec le SIEML pour installation d’un poste de transformation,

  19. Convention de servitudes d’un terrain communal à Villedieu-la-Blouère avec le SIEML pour extension réseaux HT/BT souterrains,

  20. Bilan 2017 des acquisitions et cessions immobilières,

  21. Lotissement Les Factières à Beaupréau : dénomination d’une voie,

  22. Classement dans le domaine public communal de la rue de la Trainerie à Notre Dame des Mauges – Jallais,

  23. Travaux école publique Françoise Dolto à Villedieu-la-Blouère : dépôt demande déclaration préalable,

  24. Travaux école publique Jean de la Fontaine à La Chapelle-du-Genêt : dépôt demande déclaration préalable,

  25. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,

  26. SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,

  27. Foyer rural de La Jubaudière : avenants au marché,

  28. Réhabilitation locaux ancienne gendarmerie,

  29. Questions diverses.


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